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1. Objet
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2. Compte
Vous devez fournir des informations exactes et protéger votre mot de passe. Un compte est personnel : il ne doit pas être partagé ou revendu. Nous pouvons suspendre un compte en cas d’abus.
3. Abonnement et paiement
L’accès aux documents peut être soumis à un abonnement annuel, dont le prix est affiché sur la page « Abonnement ». Le paiement est traité par le prestataire KkiaPay (Mobile Money ou carte). L’abonnement démarre après confirmation du paiement.
Sauf obligation légale contraire, un paiement confirmé n’est pas remboursable. En cas de problème de paiement, contactez-nous avec votre numéro de transaction.
4. Documents déposés
En déposant un document, vous déclarez avoir le droit de le partager et vous autorisez EpreuveLab à le publier sur la plateforme. Les documents sont validés par des modérateurs avant publication et peuvent être refusés, archivés ou supprimés.
Il est interdit de déposer un contenu illégal, injurieux, trompeur ou portant atteinte aux droits d’autrui.
5. Usage des documents
Les documents sont destinés à un usage personnel d’étude. Leur revente ou leur diffusion massive est interdite. Si vous êtes titulaire de droits sur un document et souhaitez son retrait, contactez-nous.
6. Disponibilité
Nous faisons au mieux pour assurer la disponibilité du service, sans garantie d’accès continu. Des interruptions pour maintenance sont possibles.
7. Modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.
